Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS FOSSIER
/
PETIT CHARLIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT CHARLIE
BISCUITS FOSSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99797565
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2029

Présentation de la marque PETIT CHARLIE

Déposée le 15 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS FOSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETIT CHARLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS FOSSIER domicilié(e) 20 rue Maurice Prevoteau - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 269 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme Bogillot-Sawra Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PETIT CHARLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT CHARLIE arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

BISCUITS FOSSIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VII , , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER DES ROIS , MAISON FOSSIER REIMS - 1756 , BISCUITS ROSES , CHANOINESSES


BISCUITS FOSSIER, Société par actions simplifiée - 20 rue Maurice Prevoteau - 51100 - REIMS - France - SIREN 378269922


LEGI-MARK, Mme Bogillot-Sawra Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404755 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501204 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 29 mai 2019 - Changement de forme juridique n°757948 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710340 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Biscuits fourrés, biscuits à base de chocolat, biscuits sucrés, biscuits sablés, biscuits à la cuiller.